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Retour - Recherche documentaire - Dossier documentaire : le droit d'auteur sur les cartes de géographie


Sujet proposé, en 2006, aux étudiants de l'IUP Métiers du Livre de Grenoble.
Le droit d'auteur sur les cartes de géographie, en Europe. Bibliographie commentée de 40 références. Peut-on numériser des collections de cartes et les mettre en ligne ?

Le contexte
La cartothèque de Paris 8 possède une importante collection de cartes géographiques datées essentiellement du XXe siècle.
Depuis la mise en ligne du catalogue, des demandes émanent de personnes étrangères (surtout d'Europe de l'est) pour avoir communication de cartes de la première moitié du XXe siècle et tout particulièrement des cartes de l'Europe établies par l'armée allemande dans les années 40. La cartothèque pourrait-elle numériser ces collections et les mettre en ligne ?

Recherche
Quelle est la législation en cours en France et en Europe à propos du droit d'auteur sur les cartes ? Quelles sont les pratiques observables actuellement sur d'éventuels sites qui présenteraient des cartes en ligne, en France, en Europe et aux USA ?

Résultats
Consulter la partie résultats des dossiers de Myriam Raynal et Lucile Robin (en .pdf) / Aline Pauwels et Aurélie Simon (en .pdf).

Consulter les références citées par les étudiants (onglet Droit des cartes).

Nous remercions ici : Gaillardon Paul, Juif Jerôme, Joffre Stéphanie, Pigault Céline, Dussud Florence, Lemasson Adrien, Thozet Sophie, Marce Anaïs, Van Campenhoudt, Subilia Manon, Woda Joanna, Simon Aurélie, Pauwels Aline, Guillemard Soline, Monfort Véronique, Raynal Myriam, Robin Lucile.

2006